Se rendre au contenu

MENTIONS LEGALES

Editeur du site


Le présent site est édité par :
MOSSIERE Consulting
Entrepreneur Individuel
Siège social : 4 rue de la Rouvraie – 38360 Sassenage – France
SIREN : 994 505 832
TVA intracommunautaire : FR44994505832

Le directeur de la publication est Madame Lauréline MOSSIERE, en qualité d'exploitante de l'entreprise individuelle.


Hébergement

Le site est hébergé par :
Odoo S.A.
Chaussée de Namur 40
1367 Grand-Rosière
Belgique
Site internet : https://www.odoo.com

Téléphone : +32 81 81 37 00

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, documents, structure du site et plus généralement tout élément composant le site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de MOSSIERE Consulting est interdite. 

Responsabilité

MOSSIERE Consulting s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.

Toutefois, l'entreprise ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive. 

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

MOSSIERE Consulting ne saurait être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites externes. 

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour toute question relative au traitement des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande via le formulaire de contact disponible sur le site ou par courrier à l'adresse du siège social de MOSSIERE Consulting.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises compétentes.